En vigueur au 30/09/2023
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ARTICLE 1 – L’EDITEUR
Le site est édité par le CLUB DE CONSERVATION DU LAPIN BLEU DE HAM. Hugo PETIT ci-après l’ « Editeur » est directeur de la publication.
- Raison sociale : CLUB DE CONSERVATION DU LAPIN BLEU DE HAM
- Siège : 68 Rue du 11 Novembre 1918 59148 Flines-lez-Raches
Coordonnées de contact du CLUB DE CONSERVATION DU LAPIN BLEU DE HAM :
- Téléphone : 07.87.42.68.46
- Email : contact@cclbh.com
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
Le site est hébergé par la société OVH :
- Raison sociale : OVH SAS
- Siège : 2 RUE KELLERMAN 59100 ROUBAIX
- Immatriculation : 42476141900045 au RCS de Lille Métropole
- N° TVA Intracommunautaire : FR22424761419
- Capital : 10069020 €
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926.
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
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